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Préambule
Les Communautés de Communes du Chaourçois et de Bouilly-Mogne-Aumont, avec l’appui des pays d'Othe et d'Armance,ont mis à la disposition des personnes qui le désirent un blog dédié au covoiture sur le site du Pays d’Armance (www.Paysarmance.fr), pour mettre en relation des conducteurs et des passagers se déplaçant dans une même direction et désireux departager un véhicule.


Inscription
L’inscription sur ce blog est gratuite. La validation de l'inscription, vaut adhésion à cette présente charte. Pour valider une
inscription, les utilisateurs devront fournir les informations suivantes:

  • Nom et prénom
  • Numéro de téléphone et/ou e-mail
  • Heure de départ, lieux de départ et d'arrivée, ainsi que les jours de la semaine où ce dit trajet est effectué.

En cas d'imprévus (annulation, retard, …) prévenir à l'avance le ou les covoitureurs, pour qu'ils prennent leurs mesures.


Responsabilité
Chaque usager du covoiturage est entièrement responsable. Les Pays et Communautés de Communes ne sont que des intermédiaires dans le but de faciliter la mise en relation des covoitureurs et se dégagent de toute responsabilité.


Sécurité
Chaque conducteur s'engage à ne pas prendre de risque au volant (respect de la législation: alcoolémie, vitesse) et àrespecter le code de la route. Le passager ne doit pas gêner la conduite du conducteur.


Trajet de covoiturage

Les informations sur la participation aux frais, l'itinéraire (y compris les points de départ et d'arrivée), et plus généralementtous les détails de logistique, sont fournis directement par les utilisateurs. Le conducteur s'engage à effectuer le trajet qu'il a annoncé et à voyager avec les passagers avec lesquels il s'est engagé.


Transparence et loi
Le conducteur doit être en règle concernant les papiers de son véhicule (carte grise et permis), il s’engage à souscrire un contrat d’assurance pour le véhicule et que ce contrat couvre les passagers transportés. Dans l'hypothèse où le conducteur verrait sa situation modifiée, il s'engage à le déclarer immédiatement. Les deux parties s'engagent à ne transporter aucune substance, ni aucun objet illicite ou dangereux pendant le voyage commun.


Frais
La participation aux frais se fait selon un accord direct entre le conducteur et le/les passager(s), pouvant prendre la forme monétaire mais aussi une autre forme: échange de services, d’objets, alternance de véhicules, etc. Veuillez trouvez ici un éco-calculateur pour vos deplacements. http://www.ademe.fr/eco-deplacements/calculette/


Ponctualité
Chacun est tenu de respecter les horaires fixés au départ. Le conducteur et le passager doivent se présenter au lieu et à l'heure convenue pour le rendez-vous.


Mineurs
Les mineurs doivent être accompagnés d’une personne majeure.


Confort et conditions
De manière générale, chacune des conditions précédentes doit faire l'objet d'un accord entre le conducteur et son ou ses passagers, préalablement au trajet : participation aux frais, horaires, bagages, nombre de personnes, lieu de rendez-vous et de dépose, et autres détails (fumeurs, animaux…).

 

Imprimer la Charte de covoiturage 

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